Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOTECHNIQUE
DOMOSYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
17219
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013

Présentation de la marque DOMOTECHNIQUE

Déposée le 14 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Le Brun,75013 PARIS (dossier no 2236297) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 885 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Le Brun,75013 PARIS (dossier no 2236297) - 75013 - France.

La marque DOMOTECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMOTECHNIQUE est expirée depuis le 14 février 2013.

DOMOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : DOMOLITHE , DOMOSEC , EUROSEC , HUMICONTROL , VENTIL SYSTEM , MUROSEC , HUMITEST , DOMODERME , PEINTOSEC , HUMITEST


DOMOSYSTEM, SAS - 5 rue Le Brun,75013 PARIS (dossier no 2236297) - 75013 - France - SIREN 388885246


DOMOSYSTEM - 5 rue Le Brun,75013 PARIS (dossier no 2236297) - 75013 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236297 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2014635 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Produits, services, traitements et appareils de mesure, destinés à la protection, l'amélioration, au traitement et à l'embellissement des matériaux et des constructions et leur environnement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.